Déposée le 4 mai 1979 par NIVEPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NIVEPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: NIVEPAN domicilié(e) (Société à respoinsabilité limitée), 13, route de Lutzelbourg, 57370 PHALSBOURG - France.
La marque NIVEPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NIVEPAN est expirée depuis le 4 mai 1989.
NIVEPAN a également déposé les autres marques suivantes : VIREPAN
Société dite: NIVEPAN - (Société à respoinsabilité limitée), 13, route de Lutzelbourg, 57370 PHALSBOURG - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041
Accouplements d'arbres, presses à agglomérer, arbres de machines, bétonnières, machines bitumeuses, rouleaux compresseurs, machines couperacines, machines de drainage, grues, perforatrices, marteaux-piqueurs;Bulldozers;Excavateurs, piocheuses automatiques, bennes preneuses automatiques, camions à benne basculante, camions pour terrassement, tombereaux automoteurs, tracteurs à chenille, sur pneumatique, remorques, décapeuses rotatives, décapeuses à roues, wagons décapeurs, bouteurs biais, bulldozers montés sur tracteurs à roues, charrues chargeuses, déverseuses, défonceuses tractées de raclage, engins de terrassement à chenilles pour défrichement, niveleuses, défonceuses portées, bitumeuses, rouleaux compresseurs et, en général, tout engin utilisé pour les travaux publics.Constructions d'édifices;Travaux publics, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NIVEPAN"